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Bracelet électronique : Tout à propos de la surveillance électronique

De plus en plus, les aspects de nouvelles technologies prennent de l’ampleur dans notre monde. Les Etats en sont en quête permanente des solutions pour répondre à leurs exigences sécuritaires. Les bracelets électroniques sont un moyen qui s’avère continuellement efficace pour atteindre cette fin.

Un jour, j’ai entendu dire à la télé que ces bracelets allaient permettre de créer des prisons à domicile et décharger les systèmes de sécurité habituels. Cela m’a semblé absurde, et je me suis décidé de chercher toutes les informations quant à ce.

Dans cet article, je vous partage le résultat de mes recherches de quelques mois. On va parler ici du bracelet électronique, son fonctionnement, les conditions pour le recevoir d’un juge, le coût de son utilisation, comment le mettre, comment le retirer et son utilisation pour le corona virus.

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C’est quoi un bracelet électronique ?

surveillance sous bracelet electronique

Le bracelet électronique est un bracelet le plus souvent mis presque sur  la cheville pour des raisons de surveillance. Il est principalement utilisé pour contrôler des prisonniers. Les quels prisonniers sont en approche de leur fin de peine, ou des délinquants « moins violants » , la décision est prise par le juge. En France, actuellement plus de 10000 prisonniers sont sous bracelet électronique.

Le bracelet électronique est assimilable à un accord de liberté provisoire où les horaires du prisonnier sont données par le juge. La surveillance et le suivi des prisonniers sont faits par des policiers (au bureau de la police devant des moniteurs) et par un conseiller de réinsertion (par des rendez-vous).

Comment fonctionne un bracelet électronique ?

configuration du bracelet electronique

Principe

Pour comprendre comment cet outil de sécurité fonctionne, il faut commencer par sa configuration. Un agent de la sécurité (police) est envoyé chez le délinquant pour l’entrée des zones qu’il peut franchir (surtout pendant des heures de confinement ou isolement obligatoire). Lors de cette première configuration, on enregistre toutes les pièces où la présence du bourreau est autorisée pendant son isolation ( presque toutes les pièces de sa maison).

Les prisonniers sous bracelets sont inscrits à des programmes de réinsertion et ont des travaux obligatoires. On suppose que lorsqu’ils ne sont pas dans leurs domiciles, ils sont dans des rendez-vous relatifs à leurs activités obligatoires.

La surveillance

Une fois les zones enregistrées, on donne au prisonnier ses horaires qu’il doit respecter à la lettre. Les policiers, devant leurs moniteurs et systèmes de surveillance, attendent juste des alertes du genre « ABSENT DE LA ZONE D’ASSIGNATION » que leur système renvoie si  un prisonnier n’est pas chez lui à l’heure de son confinement obligatoire. Le travail de ces policiers est alors d’appeler le suspect et lui demander où il est , la cause de son retard etc. Après cet appel téléphonique, le policier doit rédiger un rapport où il reprend exactement ses questions et les réponses du prisonnier.

Le dit rapport sera envoyé au juge pour qu’il décide d’une éventuelle sanction, selon les minutes de retard et les justifications avancées par le prisonnier.

Si le prisonnier reste injoignable, un agent secret se rend chez lui en toute discrétion pour se rendre compte de la situation, après quoi on peut alerter des unités spécialisées pour traquer le bourreau. Il est difficile de localiser en temps réel les prisonniers car la plupart des bracelets ne sont pas équipés de GPS (Global Positionning System). Les bracelets électroniques équipés de GPS, très couteux, sont attribués aux plus grands délinquants (criminels, grands, dealers de drogue etc ) pour éviter qu’ils commettent d’autres délits. Mais la plupart des prisonniers obtempèrent car le bracelet est pour eux une chance de vite retrouver leur liberté.

rayon bracelet électronique

Le rayon de ce bracelet est très varié, il peut pour certains bracelets aller de l’étendue d’une maison à une ville et pour d’autres, de 1 kilomètre à 10 kilomètres.

Quelle condition pour avoir le bracelet électronique ?

Dans la plupart des cas, le programme SEC s’adresse aux délinquants non violents. Les personnes atteintes d’une déficience mentale ou d’un handicap physique peuvent également être admissibles.

Vous êtes éligible si vous répondez à ces critères :

  • Vous courez un faible risque de commettre d’autres infractions
  • La durée restante de votre peine est inférieure à 2 ans
  • Vous avez été condamné à la prison du comté et non à la prison d’État
  • Vous n’avez pas déjà purgé une peine de prison d’État
  • Vous avez une résidence dans ou à proximité du comté où vous avez été condamné
  • Il y a un téléphone à la résidence
  • Vous acceptez les conditions de votre confinement à domicile
  • Vous êtes en mesure de payer les coûts associés à l’appareil, bien que les contrevenants à faible revenu ou indigents ne soient pas exclus de la surveillance électronique sur le seul coût

Qui paie le coût de la surveillance par bracelet électronique?

Vous êtes responsable des coûts du bracelet et de l’unité de surveillance, bien que les personnes à faible revenu puissent payer des montants inférieurs en fonction de leur capacité de payer.

Combien coûtent les bracelets électroniques ?

Ils coûtent généralement de 12 £ à 15 £ par jour pour le contrevenant. Il y a des frais d’installation initiaux qui varient de 50 £ à 100 £ ou plus

Il existe une échelle mobile basée sur le revenu et la capacité de payer. Les contrevenants à faible revenu ne sont pas exclus s’ils sont incapables de payer.

Où se met le bracelet électronique

bracelet electronique

Le port du bracelet électronique est très simple, il se met à la cheville

Peut-on casser son bracelet électronique ?

En fait, ce bracelet est un truc peu robuste. Son design est celui d’une montre. D’un point de vue technique, vous ne risquez rien en cassant votre bracelet électronique. Aucun risque du genre décharge électrique comme on le voit dans les films. Le seul ennuis que cela peut vous créer est judiciaire. Si vous voulez retrouver votre liberté, réfléchissez 7 fois avant de poser votre acte.  Une bonne paire des ciseaux vous suffit pour casser votre bracelet électronique.

Bracelet électronique coronavirus

Depuis février 2021, le bracelet électronique est devenu pour les rapatriés une chance de passer leur confinement chez eux que d’attendre des jours dans des chambres d’hôtels.

Outre le bracelet, décrit comme très léger, ergonomique et étanche, chaque kit comprend un smartphone sécurisé et un autre appareil comportant un autocollant à fixer au mur. Si une famille doit être mise en quarantaine, chaque individu devra recevoir un kit.

Pour ceux qui décident de se mettre en quarantaine à la maison avec le bracelet, les informations réelles surveillées sont très limitées.

Comment se passe le retrait du bracelet électronique ?

Pour ça, le juge est le maitre principal du jeu, c’est lui qui prend toutes les décisions. L’octroie du bracelet électronique se fait après un accord avec la justice. Dans cet accord, comme pour tout autre domaine, doit figurer la durée de la surveillance électronique. La mise en liberté est conditionnée par le strict respect des consignes dictées au suspect.
A la fin du délai convenu dans l’accord, le juge examine le dossier et signe un mandant de mise en liberté. Après cela,  le prisonnier prend un rendez-vous avec son technicien de suivi pour lui retirer son machin.
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Conclusion

Bien que l’octroie d’un bracelet électronique par un juge est chose rare, les autorités comptent l’étendre pour plusieurs cause, dont la saturation des prisons.

Nous espérons avoir été le plus explicatif et complet possible dans cet article. Merci à vous de l’avoir lu. S’il vous a été utile, n’hésitez de le partager avec votre communauté. A très bientôt !

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